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Harley-Davidson condamné à une amende de 12 millions de dollars

Le constructeur de moto américain Harley-Davidson va devoir payer une amende de 12 millions de dollars pour avoir vendu des accessoires qui rendent ses motos non conformes aux normes anti-pollution, a indiqué le ministère de la Justice.

Harley-Davidson condamné à une amende de 12 millions de dollars
Contrairement aux voitures, les motos aux États-Unis ne sont pas soumises à un contrôle régulier et obligatoire de leurs émissions polluantes.

Il est reproché au constructeur de moto américain Harley-Davidson d'avoir vendu quelque 340.000 «super-tuners» qui permettent d'accroitre les performances de ses motos, mais font qu'elles ne répondent plus aux normes de pollution imposées lors de leur homologation. Harley a également vendu directement 12.000 motos ainsi équipées entre 2006 et 2008. Le constructeur devra payer une amende de 12 millions de dollars pour avoir vendu des accessoires qui rendent ses motos non conformes avec les normes anti-pollution.

Outre les 12 millions de dollars d'amende, Harley-Davidson devra consacrer 3 millions de dollars au remplacement de vieux poêles à bois dans les collectivités locales aux États-Unis par des dispositifs moins polluants. Cette mesure entre dans le cadre d'un programme visant à réduire les émissions polluantes quelle que soit leur source. Harley-Davidson a toutefois souligné que l'amende ne constituait pas une reconnaissance de culpabilité et souligné que son dispositif était destiné à être utilisé sur circuit. Contrairement aux voitures, les motos aux États-Unis ne sont pas soumises à un contrôle régulier et obligatoire de leurs émissions polluantes une fois en circulation. Les propriétaires de motos équipées de ce dispositif ne seront donc pas contraints de les remettre aux normes, comme c'est le cas pour le constructeur automobile Volkswagen, qui a installé sur certaines de ses voitures diesels des «logiciels truqueurs» destinés à tricher sur les contrôles anti-pollution. 

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