Connexion
Cette première partie du projet de loi de Finances 2009 a été adoptée, lors d'une séance plénière, par 49 voix pour et 36 contre.
Plusieurs amendements ont été proposés, lors de cette séance, portant sur les domaines fiscal et douanier, notamment les bénéfices immobiliers et l'exonération de l'importation de certains médicaments.
L'article 5 du projet de loi de Finances 2009, portant sur la fixation de la taxe sur la consommation des produits alcoolisés, a suscité un large débat entre le gouvernement et le groupe de la justice et du développement qui a proposé un amendement relatif à l'augmentation de cette taxe pour réduire la consommation de ces produits, compte tenu de leurs effets négatifs sur les consommateurs.
Le ministre de l'Economie et des Finances, Salaheddine Mezouar, qui a rejeté l'amendement, a indiqué que le problème de la consommation des produits alcoolisés doit être traité avec «réalisme et pondération».
Les groupes de la majorité à la Chambre des représentants avaient souligné, lors de la discussion de la première partie du projet de loi de Finances, que ce projet s'inscrit dans une vision ambitieuse visant à poursuivre le processus de réformes et à promouvoir la situation sociale des catégories défavorisées, tandis que l'opposition a fait part de ses appréhensions quant aux éventuelles retombées de la crise financière mondiale sur l'économie nationale.
Les projets des budgets sectoriels ont été adoptés, auparavant, par les commissions parlementaires concernées. La Chambre des représentants tiendra vendredi une séance plénière consacrée à l'examen de la deuxième partie du projet de loi de Finances 2009.
Plusieurs amendements ont été proposés, lors de cette séance, portant sur les domaines fiscal et douanier, notamment les bénéfices immobiliers et l'exonération de l'importation de certains médicaments.
L'article 5 du projet de loi de Finances 2009, portant sur la fixation de la taxe sur la consommation des produits alcoolisés, a suscité un large débat entre le gouvernement et le groupe de la justice et du développement qui a proposé un amendement relatif à l'augmentation de cette taxe pour réduire la consommation de ces produits, compte tenu de leurs effets négatifs sur les consommateurs.
Le ministre de l'Economie et des Finances, Salaheddine Mezouar, qui a rejeté l'amendement, a indiqué que le problème de la consommation des produits alcoolisés doit être traité avec «réalisme et pondération».
Les groupes de la majorité à la Chambre des représentants avaient souligné, lors de la discussion de la première partie du projet de loi de Finances, que ce projet s'inscrit dans une vision ambitieuse visant à poursuivre le processus de réformes et à promouvoir la situation sociale des catégories défavorisées, tandis que l'opposition a fait part de ses appréhensions quant aux éventuelles retombées de la crise financière mondiale sur l'économie nationale.
Les projets des budgets sectoriels ont été adoptés, auparavant, par les commissions parlementaires concernées. La Chambre des représentants tiendra vendredi une séance plénière consacrée à l'examen de la deuxième partie du projet de loi de Finances 2009.
