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Aïd Al-Adha: Grâce Royale au profit de 350 personnes

Aïd Al-Adha: Grâce Royale au profit de 350 personnes

 

S.M. le Roi Mohammed VI, que Dieu L’assiste, a accordé sa grâce, à l'occasion de Aid Al-Adha, à 350 personnes, dont certaines sont en détention et d’autres en liberté, condamnées par différents tribunaux du Royaume, indique un communiqué du ministère de la Justice.

Voici le texte du communiqué :.

"A l’occasion de l’Aïd Al-Adha, de cette année 1440 H – 2019 G, Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu perpétue Sa gloire, a bien voulu accorder Sa grâce à un ensemble de personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume. Ces personnes sont au nombre de 350 et se présentent comme suit:.

* Les bénéficiaires de la Grâce royale qui sont en détention sont au nombre de 315 détenus se répartissant comme suit:

– Remise de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 315 détenus.

* Les bénéficiaires de la Grâce royale qui sont en liberté sont au nombre de 35 personnes se répartissant comme suit:.

– Grâce sur la peine d’emprisonnement ou son reliquat au profit de 16 personnes.

– Grâce sur les peines d’emprisonnement et d’amende au profit d’une personne.

– Grâce sur la peine d’amende au profit de 18 personnes. Puisse Dieu garder Sa Majesté le Roi, source de clémence et de miséricorde, perpétuer Sa gloire et préserver son Altesse Royale le Prince Héritier Moulay El Hassan ainsi que tous les membres de la famille Royale".

 

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