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L’Autorité de contrôle des assurances et de la prévoyance sociale (ACAPS) publie un deuxième guide relatif à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (LBC/FT). Il vise à présenter et à détailler les objectifs et modalités d’implémentation d’une approche globale basée sur les risques dans le secteur de l’assurance vie.
Ce deuxième guide, qui vient dans la continuité du guide N°1 relatif au devoir de vigilance vis-à-vis de la clientèle, présente l’approche basée sur les risques à adopter par les assujettis et traite notamment des principes de base d’une telle approche, les indicateurs s’y rapportant, le processus d’implémentation de ce dispositif ainsi que la gouvernance appropriée.
L’approche basée sur les risques concerne également l’assurance non vie. Toutefois, en raison des spécificités de cette branche et du fait que la concentration des risques en assurance non vie est surtout liée à la phase de règlement des sinistres, l’Autorité traitera l’assurance non vie dans le cadre d’un guide spécifique.
«L’ensemble de ces deux premiers guides permet une compréhension parfaite du dispositif, étant donné les interactions indispensables entre l’approche basée sur les risques et le devoir de vigilance vis-à-vis de la clientèle», souligne l’ACAPS.
