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330 MDH de recettes collectées sur Casablanca

La débite de la taxe spéciale annuelle pour véhicules automobiles (TSAVA) s'annonce fructueuse en cette année 2011. Rien que sur le Grand Casablanca, près de 330.000 vignettes ont été vendues entre décembre 2010 et fin janvier 2011, soit une amélioration de 7% par comparaison à janvier 2010, et ce pour une recette qui frise les 330 millions de dirhams.

330 MDH de recettes collectées sur Casablanca
Selon nos sources, cette appréciation s'attribue essentiellement au parc automobile qui s'étoffe d'une année à une autre. Un facteur qui semblerait compenser les effets de la non-distinction entre personnes physiques et morales en matière de collecte de cette taxe (principe établi à compter de l'année 2010). Dans ce sillage, il convient de préciser que les petites voitures en accaparent la part léonine en concentrant 60%, avec 40% ayant une puissance fiscale de moins de 8 chevaux surtout en version diesel. Cette catégorie est taxée à hauteur de 700 DH, tandis que la taxe des véhicules essence s'établit à 350 DH.

Les véhicules dont la puissance fiscale se situe entre 8 et 10 chevaux sont taxés à 1.500 DH pour ceux en version diesel et à 650 DH pour les automobiles en essence. Par contre, cette même taxe passera à 2.000 DH pour les automobiles essence dotées d'une puissance fiscale de 11 à 14 chevaux et à 5.000 DH pour les diesels. Quant aux cylindrées version essence supérieures ou égales à 15 chevaux, leur taxe est de 4.000 DH. La même catégorie version diesel passe à 10.000 DH. Pour rappel, 2011 est la deuxième année d'application de la nouvelle tarification en matière de taxe spéciale sur les véhicules.

Sa collecte devrait, selon la loi de Finances 2011, ramener près de 1,4 milliard de DH. A noter qu'en 2009, les recettes de cette taxe étaient estimées à environ 1,57 milliard de DH contre 1,49 milliard en 2008. Bien entendu, comme chaque année, en cas de retard de paiement, des pénalités sont prévues. Le redevable encourt, le premier mois de retard, une majoration de 5% et de 0,5% pour les mois qui suivent.
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