Économie

Impôts

Le contrôle fiscal rapporte gros

author Lahcen Oudoud,

Le contrôle fiscal sur place a généré des recettes en accroissement de 97% sur la période 2015-2018, s’établissant à 8,64 milliards de DH.

Le contrôle fiscal sur place a généré des recettes en accroissement de 97% sur la période 2015-2018, s’établissant à 8,64 milliards de DH.

Le contrôle fiscal monte en puissance et rapporte gros. Il s’agit notamment du contrôle sur place qui a généré des recettes en accroissement de 97% sur la période 2015-2018, s’établissant à 8,64 milliards de DH, indique la Direction générale des impôts (DGI). Le nombre de dossiers vérifiés a, quant à lui, augmenté de 252% à 7.622. Une performance attribuée par le fisc à l’amélioration de son système d’information et de sa data, ainsi que l’automatisation de la programmation via son système d’analyse risque.
Idem pour le contrôle sur pièces (CSP). Ainsi, 69% des dossiers programmés à la vérification en 2018 se sont soldés par des régularisations ayant généré une recette globale de l’ordre de 3,4 milliards (soit prés de 6 fois le montant recouvré en 2016). 
Quelque 67% des recettes réalisées en matière de CSP en 2018 est concentré au niveau des grandes entreprises. Le rendement moyen par dossier des autres personnes morales s’est, pour sa part, amélioré de 200% par rapport à 2017. Cette évolution est due, explique la DGI, au redéploiement d’une partie des ressources humaines sur le CSP, suite aux efforts «soutenus» en matière de dématérialisation.
Par ailleurs, la DGI note que le contrôle fiscal a fait l’objet de plusieurs actions de renforcement. Il s’agit notamment du développement d’un module pour la programmation des opérations de contrôle, l’implémentation de 500 règles au niveau du SI pour le recoupement et le croisement des données et le développement du partenariat et l’échange de données, ainsi que la recherche. De même, la DGI s’est appuyée sur le Web à des fins de contrôles et a mis en place un référentiel des liens capitalistiques croisés. 

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