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Le rôle facilitateur de la douane

La sécurisation des échanges commerciaux constitue un challenge à relever à la fois par le monde des affaires et les autorités publiques nationales, a souligné jeudi à Casablanca le ministre de l'Economie et des Finances, Salaheddine Mezouar.

La mission grande entreprise de la douane est un nouveau service dédié aux grandes entreprises du commerce international. (Photos : maroc-eco.com/ www.elwatan.com)

26 Janvier 2008 À 11:50

L'intégrité de la chaîne logistique internationale est un défi à relever aussi bien par la douane, en charge du contrôle et de la gestion du mouvement des marchandises que par les entreprises en tant que producteurs, importateurs et exportateurs de biens et services, a-t-il précisé à l'ouverture d'une conférence sur le thème "Partenariat douane-entreprises : pour des échanges commerciaux internationaux sécurisés".

La douane du 21e siècle doit développer une faculté d'anticipation pour réagir à l'évolution effrénée de l'environnement commercial international et le mode des affaires est appelé à se mettre à niveau en permanence pour s'adapter aux changements intervenus sur les systèmes de production et de livraison et avec les nouvelles formes de commerce électronique, a-t-il poursuivi dans une allocution lue en son nom par le secrétaire général du ministère Abdellatif Loudiyi.

Notant que la conciliation entre l'impératif de sécurisation des échanges commerciaux et la nécessité d'assurer leur fluidité imposent la mise en place d'une approche intégrée et réfléchie, il a souligné l'importance du cadre de normes SAFE (Security And Facilitation of the Environnement) établi à ce propos par l'Organisation Mondiale des Douanes (OMD).

Conscient des retombées positives de ces normes pour l'accompagnement de son commerce, le Maroc s'est pleinement engagé à mettre en oeuvre cet instrument sur la sécurisation et la facilitation des échanges commerciaux transfrontaliers de marchandises, a-t-il rappelé, appelant les intervenants nationaux dans la chaîne logistique internationale à adhérer à ce processus pour préserver l'accès de nos produits aux marchés étrangers.

On se doit d'aborder la compétition commerciale internationale avec des instruments de qualité qui permettent de faire face à la concurrence devait souligner pour sa part le secrétaire général de l'OMD, Michel Danet.

Pour profiter des avantages de la mondialisation, une conjugaison des efforts des partenaires publics et privés est nécessaire, a-t-il soutenu ajoutant que le cadre de normes Safe constitue l'instrument idoine conciliant sécurité et fluidité du commerce.

Le président de la CGEM, Moulay Hafid El Alamy, a mis l'accent sur le renforcement et la compétitivité de la chaîne logistique nationale, ajoutant que l'accélération de la croissance économique et l'entrée en vigueur des accords de libre-échange se sont répercutés sur le trafic commercial du pays.

Il a rendu hommage au rôle précurseur de la douane dans la facilitation et la simplification des procédures, action dont l'impact a été tangible sur le terrain avant de souligner l'importance de la catégorisation des entreprises, un moyen de promotion des performances des opérateurs économiques agrées.

Et My Hafid El Alamy de réitérer l'engagement de la CGEM à oeuvrer pour la mise en vigueur des normes SAFE et au respect de la réglementation internationale en la matière dans le cadre du partenariat liant l'association professionnelle à l'Administration des douanes ajoutant qu'après cette conférence d'autres ateliers sur le même thème seront initiés dans plusieurs autres villes au profit des opérateurs économiques.

Le DG de l'administration des Douanes et des Impôts Indirects (ADII), Abdellatif Zaghnoun, a rappelé que le Maroc, dans la perspective de la mise en œuvre du Cadre Safe, a procédé à une auto-évaluation en interne sur la base de laquelle l'OMD a programmé une mission de diagnostic (octobre 2006), pour déterminer le degré d'adaptation de la législation et de la réglementation douanières à cet instrument.

Ce diagnostic devait révéler que plusieurs dispositions du cadre SAFE étaient déjà mises en application dans le cadre du processus de modernisation de la gestion des métiers de la douane, a-t-il fait savoir ajoutant que les besoins identifiés, qui nécessitent le renforcement des capacités des services douaniers, ont fait l'objet d'un plan d'action élaboré pour la période 2007/2009.

En réponse à cette démarche, l'OMD a retenu la douane marocaine pour bénéficier de la phase 2 du programme Colombus qui consiste en la mise au point d'un projet pilote de renforcement des capacités de l'ADII et qui peut servir d'exemple aux administrations des autres pays membres de l'OMD, a-t-il précisé indiquant que cette opération est programmé pour le début de l'année prochaine.

Le Cadre Safe, qui énonce 17 normes en matière de sécurisation et de facilitation des échanges commerciaux internationaux, s'articule autour de deux piliers : Douane-Douane et Douane-Entreprise.

Le premier vise à encourager la coopération entre les administrations compétentes, sur la base de normes communes et acceptées, pour maximiser la sécurité et la facilitation de la chaîne logistique internationale et le deuxième a pour objectif d'encourager le partenariat avec les opérateurs du secteur privé.
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