«Attractivité et efficacité fiscales»

Cette rencontre, initiée en concertation avec la Direction générale des Impôts, a connu la participation de plusieurs opérateurs économiques et des experts nationaux et internationaux ainsi que du directeur général des Impôts, Noureddine Bensouda.

Les interventions des participants se sont articulées notamment autour de l'attractivité globale de l'économie, ici et ailleurs, dont l'attractivité fiscale constitue l'un des éléments, relevant que tout Etat a besoin de ressources budgétaires conséquentes qui ne peuvent dans le cas du Maroc, dépourvu de ressources énergétiques, trouver leur origine, que dans le cycle économique.

C'est un cycle, ont assuré les intervenants, qu'un système incitatif à la production de richesses ferait tourner à plein régime, sans fuite en terme de recettes, ni déperdition en terme de coût, ce qui revient à poser la problématique de l'efficacité du système fiscal.

Intervenants et participants ont débattu de cette problématique, au regard de l'évolution de la fiscalité d'autres pays comparables, ainsi que des recommandations et propositions d'Organisations tant internationales (CCI, Banque mondiale, Association fiscale internationale...) que nationales (CGEM, Ordre national des Experts comptables...).

M. Bensouda a notamment rappelé l'historique du système fiscal marocain et des différentes réformes, évoqué les rapports entre l'administration fiscale et le contribuable et traité, à ce propos, de la sécurité juridique et de la confiance entre les deux parties ainsi que de l'attractivité au niveau du contribuable et de l'ordre budgétaire.

La CCI-Maroc espère que les débats de cette rencontre et leurs résultats soient utiles et guideront la réflexion de l'administration et des opérateurs dans l'avenir, comme l'ont mentionné le président de la CCI-Maroc, Abdelhak Bennani, et le vice-président, président de la Commission Fiscalité de la Chambre, Abderrahmane Saaidi, qui ont également donné un aperçu sur la CCI et sa section Maroc.

Figuraient au programme de cette rencontre, un exposé sur l'"Attractivité et efficacité sous l'angle macroéconomique", une présentation de la recommandation émise par la CCI-Maroc relative à "L'efficacité du système fiscal", qui constitue une "Responsabilité de l'administration et du contribuable", et les vues, outre la Direction générale des impôts, de la Banque mondiale, de l'Association fiscale internationale, de la CGEM, des professionnels de la Comptabilité et de l'investisseur étranger.