LE MATIN
04 Décembre 2023
À 13:54
Une première séance plénière, qui se tiendra à 10h, sera consacrée à la présentation du rapport de la Commission des finances, de la planification et du développement économique, ainsi qu'à la discussion générale des groupes et groupements parlementaires et des membres non affiliés de la Chambre et à la réponse du gouvernement, indique un communiqué de la Chambre des Conseillers.
Une deuxième séance plénière aura lieu à 16h pour voter la première partie du PLF, suivie de l'examen de la 2ème partie du projet de loi par la Commission des Finances et du vote des projets de budgets sectoriels devant les Commissions permanentes, fait savoir la même source.
La Chambre des Conseillers tiendra une troisième séance plénière consacrée à la discussion des projets de budgets sectoriels, à la présentation de la réponse du gouvernement, au vote de la deuxième partie, conformément aux dispositions de l'article 55 de la loi organique n°130.13 relative à la Loi de Finances, puis au vote sur l'ensemble du PLF et à l'explication du vote.