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A fin mars 2017, l’encours des opérations s’élève à 13,2 MMDH, font ressortir les statistiques sur l’évolution de l’activité de prêt de titres du premier trimestre 2017, publié lundi par l’AMMC.
Les prêteurs sont en majorité les Organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) avec 63% du volume suivis par les banques avec 36%, relève la même source, notant que les emprunteurs sont principalement les banques et les autres auxiliaires financiers avec respectivement 44% et 31% du total.
Les opérations de prêt de titres portent principalement sur les Bons du Trésor qui représentent à eux seuls 80% des titres prêtés pendant le premier trimestre 2017.
Les obligations et les certificats de dépôt ont également fait l'objet d'opérations de prêt avec des parts respectives de 9,3% et 8,7%, souligne le gendarme de la Bourse, précisant que le prêt sur actions a atteint, pour sa part, près de 1,63% du volume total.
S’agissant de la durée moyenne pour une opération de prêt de titres, elle varie, durant le premier trimestre 2017, entre 1 et 15 semaines en fonction du type d'instrument financier, tandis que les taux de rémunération appliqués varient entre 0,05% et 3% en fonction de la nature de l’instrument financier et de la durée.
L’activité de prêt de titres est régie par la loi n°45-12 qui définit le prêt de titres comme un contrat qui permet à une personne (prêteur) de remettre des titres en pleine propriété à une autre personne (emprunteur) qui s’engage irrévocablement à les lui restituer et à lui verser une rémunération convenue entre les deux parties.
Les opérations de prêt de titres ne peuvent être effectuées que par l'intermédiaire d'une banque ou de tout autre organisme habilité à cet effet par l'administration, après avis de l’AMMC.
Les intermédiaires doivent s'assurer de la régularité et de la conformité des opérations de prêt de titres, effectuées par leur intermédiaire, aux dispositions de la loi relative au prêt de titres ainsi qu'à celles de la convention cadre.
