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Jeudi 20 Juin 2024
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Manifeste de l'Indépendance : Grâce Royale au profit de 1381 personnes

Grâce Royale au profit de 1381 personnes à l'occasion de la commémoration de la présentation du Manifeste de l'Indépendance Activité royale.

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À l’occasion de la commémoration de la présentation du Manifeste de l’Indépendance, S.M. le Roi Mohammed VI, que Dieu L'assiste, a bien voulu accorder Sa grâce à 1381 personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume, annonce le ministère de la Justice dans un communiqué.

En voici le texte :

"À l’occasion de la commémoration de la présentation du Manifeste de l’Indépendance de cette année 1445 H-2024 G, Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu perpétue Sa gloire, a bien voulu accorder Sa grâce à un ensemble de personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume. Ces personnes sont au nombre de 1381 et se présentent comme suit :

*Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en détention sont au nombre de 1198 détenus se répartissant comme suit :

- Grâce sur le reliquat de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 234 détenus.

- Remise de la peine d’emprisonnement ou de réclusion au profit de 959 détenus.

- Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit de 05 détenus.


*Les bénéficiaires de la Grâce Royale qui sont en liberté sont au nombre de 183 personnes se répartissant comme suit :

- Grâce sur la peine d’emprisonnement ou son reliquat au profit de 48 personnes.

- Grâce sur la peine d’emprisonnement avec maintien de l’amende au profit de 09 personnes.

- Grâce sur la peine d’amende au profit de 111 personnes.

- Grâce sur la peine d’emprisonnement et d’amende au profit de 15 personnes.


Puisse Dieu garder Sa Majesté le Roi, source de clémence et de miséricorde, perpétuer Sa gloire et préserver Son Altesse Royale le Prince Héritier Moulay El Hassan ainsi que tous les membres de la Famille Royale".
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