Activités Royales

Grâce royale au profit de 522 personnes à l’occasion de la Fête de la Jeunesse

author MAP, LE MATIN

Grâce royale au profit de 522 personnes à l’occasion de la Fête de la Jeunesse

A l'occasion de la Fête de la Jeunesse, S.M. le Roi Mohammed VI, que Dieu L’assiste, a accordé Sa grâce à 522 personnes, dont certaines sont en détention et d’autres en liberté, condamnées par les différents tribunaux du Royaume, indique un communiqué du ministère de la Justice.

En voici le texte:

“ A l'occasion de la Fête de la Jeunesse, de cette année 1439 H.-2018 G, Sa Majesté le Roi Mohammed VI que Dieu perpétue Sa gloire, a bien voulu accorder sa grâce à un ensemble de personnes condamnées par différents tribunaux du Royaume. Ces personnes sont au nombre de 522 se présentent comme suit:

-Les bénéficiaires de la grâce royale qui sont en détention sont au nombre de 453 détenus se répartissant comme suit:

+Grâce sur le reliquat de la peine d'emprisonnement au profit de 01 détenu.

+Remise de la peine d'emprisonnement ou de réclusion au profit de 449 détenus.

+Commutation de la peine perpétuelle en peine à temps au profit de 03 détenus.

-Les bénéficiaires de la grâce royale qui sont en liberté sont au nombre de 69 personnes se répartissant comme suit:

+Grâce sur la peine d'emprisonnement ou son reliquat au profit de 07 personnes.

+Grâce sur la peine d'emprisonnement avec maintien de l'amende au profit de 02 personnes.

+Grâce sur les peines d'emprisonnement et d'amende au profit d'une personne.

+Grâce sur la peine d'amende au profit de 59 personnes.

Puisse Dieu garder Sa Majesté le Roi, source de clémence et de miséricorde, perpétuer Sa gloire et préserver Son Altesse Royale le Prince Héritier Moulay El Hassan ainsi que tous les membres de la famille Royale“.

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