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Conseil du gouvernement : Voici le menu de la rentrée

Conseil du gouvernement : Voici le menu de la rentrée

Le premier Conseil du gouvernement après les vacances d’été se tiendra ce jeudi 25 août 2022. 

Le Conseil examinera le projet de décret N° 2.22.495 complétant le décret n°2.04.89 du 18 Rabii 1425 H (7 juin 2004) fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures, ainsi que les diplômes nationaux correspondants. Ce projet sera présenté par Abdellatif Miraoui, ministre de l’Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et de l’Innovation.

Un projet de décret portant sur la protection des salariés de la poudre de l’amiante sera également examiné.

Le Conseil du gouvernement se penchera par la suite sur un projet de décret N° 2.21.502, modifiant et complétant le décret N° 2.08.528 du 25 Joumada I 1430 (21 mai 2009), relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus au benzène et aux produits dont le taux de benzène est supérieur à 1% en volume. Ce projet sera présenté par Younes Sekkouri, ministre de l’Inclusion économique, de la petite entreprise, de l’Emploi et des Compétences.

Le Conseil achèvera ses travaux par une réunion spécifique pour l’examen de propositions de loi.

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