Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi sous la présidence du chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, indique mardi un communiqué du Département du chef du gouvernement.
>> Lire aussi : Conseil de gouvernement : Trois nouvelles nominations à de hautes fonctionsAu début de ses travaux, le Conseil examinera un projet de loi relatif à la
procédure civile. Il procèdera par la suite à l'examen d'un projet de décret complétant et modifiant le décret relatif à la
protection sanitaire des
élevages avicoles, au contrôle de la production et à la commercialisation des produits avicoles. Le Conseil planchera ensuite sur l'étude d'une convention d'
extradition des criminels entre le Royaume du
Maroc et la République de la
Sierra Leone, conclue à
Dakhla le 28 avril 2023, avec un projet de loi approuvant ledit accord.
A l'issue de ses travaux, le Conseil examinera des propositions de nomination à des fonctions supérieures, conformément aux dispositions de l'article 92 de la Constitution, conclut le communiqué.
