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Définition
Le financement des grands projets, ou Project finance en anglais, désigne l’ensemble des techniques juridiques et financières qui s'appliquent au montage des projets d’une certaine envergure. Il s’agit d’investissements dépassant souvent la centaine de millions de dollars et se singularisant par leur complexité technique : extraction pétrolière ou minière, raffinerie de pétrole, achat de méthaniers, construction de centrales électriques, d'ouvrages d'art, etc.
Le financement est, dans ce cas, centré sur le projet et non sur le Sponsor. Ainsi, il est escompté dans ce type de montages que les flux de trésorerie provenant de l'exploitation du projet assurent le remboursement du service de la dette et la rémunération des fonds propres qui y ont été investis ; les actifs du projet constituant les garanties. Dans ce cas, le Sponsor (également emprunteur) doit disposer des compétences requises pour assurer l'exploitation dans de bonnes conditions du projet, qui doit se situer dans un environnement politique calme et stable pour sauvegarder la marche normale de l'exploitation, garante du remboursement normal des prêts.
Particularités
Du côté des banques, le Project finance suppose que celles-ci maîtrisent les rouages de cette discipline, en se dotant de l’expertise nécessaire pour effectuer des analyses approfondies de tous les paramètres financiers, techniques, contractuels, réglementaires et juridiques inhérents au projet. Cette analyse est communément appelée phase de Due Diligence, et fait intervenir des consultants externes et des cabinets d'avocats d'affaires :
conseil externe évaluant les paramètres techniques du projet.
• Cabinet d'avocats évaluant le cadre juridique du projet et son cadre contractuel.
• Conseil en assurances.
• Conseil en études d'impact environnemental.
• Conseil en comptabilité et fiscalité.
• Conseil technique spécialisé.
Le Project Finance est appelé également financement sans recours, car il suppose que les prêteurs ne pourront pas se retourner vers l’opérateur en cas d’insuffisance des cash-flows générés. La performance économique intrinsèque du projet concerné est capitale pour assurer le bon remboursement de la dette et une rémunération acceptable des fonds propres de l'actionnaire. Les prêteurs disposent à ce titre de sûretés de premier rang sur les actifs du projet en cas de défaut déclaré de ce dernier.
L'horizon temporel du Project Finance est plus long qu’un projet classique. Il est réalisé sur le moyen et le long terme (de 5-10 ans à 30 ans ou plus, après la période de construction ou d'investissement).
Certains financements d'acquisition ou financements à effet levier (LBO) utilisent les mêmes concepts et outils que le Project Finance.
