Connexion
Un Conseil de gouvernement se réunira, jeudi, sous la présidence du Chef du gouvernement, Abdelilah Benkirane. Le Conseil examinera, au début de ses travaux, quatre projets de décret dont le premier modifiant et complétant le décret portant application de la loi relative aux organismes de placement en capital-risque, indique mardi un communiqué du département du Chef du gouvernement. Quant au deuxième projet de décret, il devra compléter le décret relatif à l'application du Code des douanes et impôts indirects, alors que le troisième projet de décret, il devra modifier et compléter le décret pris pour l'application du Code des douanes et impôts indirects. Le quatrième projet de décret porte sur le remplacement du décret fixant les dispositions spécifiques en matière de prévention médicale et les règles de préservation de la santé appliquées dans les établissements dont les employés sont généralement exposés à l'empoisonnement au sel de plomb.
Selon le communiqué, le Conseil poursuivra ses travaux par l'examen de l'accord portant création du groupe consultatif pour la recherche agricole internationale en tant qu'organisme international. Le Conseil devra aussi examiner une proposition de nomination à de hautes fonctions, conformément aux dispositions de l'article 92 de la Constitution, avant de suivre un exposé du ministre de l’Éducation nationale et de la formation professionnelle sur la rentrée scolaire 2015-2016.
