Une circulaire pour le tout numérique

L’ère du papier est révolue, place au tout numérique ! À partir du 1er janvier, le système de dédouanement sera «sans papier» pour l’ensemble des régimes douaniers, indique l’Administration des douanes et impôts indirects (ADII) dans une circulaire datée du 26 décembre. Pour fournir des précisions sur cette transition, l’ADII a rappelé et regroupé dans cette circulaire les dispositions des instructions relatives à la dématérialisation du circuit de dédouanement. Elles concernent l’enregistrement de la déclaration de détail, les effets de l’enregistrement de la déclaration, le contrôle des déclarations enregistrées et le paiement des droits et taxes. Elles portent également sur la mainlevée et l'enlèvement des marchandises, la conservation des originaux des documents déposés électroniquement, en plus des dispositions particulières.
Dans cette même circulaire, l’ADII met également à la disposition des opérateurs la procédure de signature électronique des déclarations et de dépôt de documents y annexés et les revoie vers le guide intitulé «Pré-requis de la signature électronique sur “Badr”» accessible sur son site Internet, à travers l’onglet «Entreprises et professionnels», rubriques «Entreprises» et «Procédures et guides liés au dédouanement en ligne».