Économie

Digitalisation

La Douane tourne la page du papier

author Lahcen Oudoud,

La Douane tourne  la page du papier

L’Administration des douanes et impôts indirects a bien réussi sa transformation digitale. Au terme d’un long processus, elle a basculé au premier janvier dernier au tout numérique.

La Douane est l’une des administrations les plus en avance dans la dématérialisation. Cette mutation a connu une accélération notamment à partir de 2017 quand l’Administration des douanes et impôts indirects (ADII) a lancé une nouvelle stratégie à l’horizon 2021. L’idée maîtresse qui a sous-tendu cette stratégie est de transformer cette administration pour la rendre complètement numérique où les opérateurs économiques, leurs mandataires, transitaires ne viendront que pour récupérer leurs marchandises. La mise en œuvre de cette stratégie est bien engagée, selon les responsables de l’ADII qui visent même de boucler tous les projets qui y figurent avant échéance. Le résultat est déjà là. L’Administration douanière a, en fait, connu un tournant historique au début de cette année. Elle en a, en effet, fini avec l’ère du papier qui a cédé la place au tout numérique. Le dédouanement «sans papier» est aujourd’hui une réalité pour l’ensemble des régimes douaniers. 
L’importance de cette dématérialisation se traduit notamment dans la Déclaration unique des marchandises (DUM). Les services de la douane traitent chaque jour 3.300 DUM, dont le nombre a dépassé pour la première fois le million en 2017 (1.008.000). L’ADII a travaillé sur cette dématérialisation en coopération avec la Cour des comptes, puisque ces DUM sont des titres de recettes, donc il s’agit d’une reddition des comptes. 
Certes, le process concernant la DUM a déjà été informatisé, mais les documents qui y sont joints (factures, certificats d’origine, notices…) continuaient à être déposés physiquement à la Douane jusqu’à fin 2018. Et c’est à partir du 1er janvier dernier que ce dépôt a été supprimé pour se limiter aux données électroniques qui sont sur le système. 
Ce passage au tout digital s’est également traduit par la réalisation de tous les paiements (des droits et taxes douaniers), ailleurs qu’à l’administration douanière. Ce qui a donné lieu au paiement multicanal (banque, e-banking, m-banking, GAB, services de proximité). Objectif : supprimer le cash et même les chèques.
Il s’agit aussi de la dématérialisation du circuit de dédouanement qui s’est concrétisé par la suppression du dépôt physique et la dispense de la demande de onze documents, ainsi que l’informatisation des déclarations d’admission et d’exportation temporaires des véhicules TIR (triptyques).
En ce qui concerne l’échange de données électronique avec les partenaires, PortNet est en passe de devenir un vrai guichet unique dans quelques années, selon les responsables de l’ADII. Actuellement, plusieurs services sont offerts en ligne pour éviter le déplacement des clients à la Douane. Il s’agit, entre autres, de la demande de certificat d’origine, du dédouanement en ligne des véhicules de tourisme d’occasion et diverses autorisations.
Parmi les autres apports de cette dématérialisation figurent le traitement en ligne des réclamations et des demandes d’information et l’informatisation du contentieux douanier. 

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