Vivre au sein d’une famille aimante et protectrice fait partie des principaux droits de chaque enfant. La famille est, en effet, le premier cercle de sécurité de chaque enfant. La Convention internationale des droits de l’enfant, que le Maroc a ratifiée depuis plusieurs années, insiste sur l’importance de ce droit, car il permet de rattacher l’enfant à une histoire et surtout il lui offre un périmètre de protection contre la violation de ses droits. Et même si la Constitution marocaine stipule dans son article 32 que l’État assure une égale protection juridique et une égale considération sociale et morale à tous les enfants, abstraction faite de leur situation familiale, chaque année, des centaines voire des milliers d’enfants sont abandonnés par leur mère, souvent dès la naissance. Ces enfants sont livrés à leur sort et vivent généralement dans des conditions très difficiles, privés d’amour et d’affection d’une famille qui les protège. S’il n’y a pas de statistiques récentes concernant ces enfants, on sait néanmoins que leur nombre est en constante évolution. Les associations qui les défendent ne cessent de le répéter, appelant à chercher des alternatives aux orphelinats et aux institutions de protection sociale vu le nombre alarmant des enfants carencés affectivement qui y résident et y passent la moitié de leur vie, sachant que les conséquences psychologiques que laissent ces institutions sur les enfants sont néfastes, malgré les bonnes volontés qu’elles peuvent avoir. Selon le dernier rapport de la Cour des comptes sur les établissements de protection sociale, on apprend que sur les 246 établissements existants, 89 accueillent les enfants abandonnés et enfants en situation difficile, soit 36% du total de ces établissements pour une capacité d’accueil de 9.968 seulement. «La gestion de ces établissements soulève plusieurs contraintes et observations liées à l’insuffisance des capacités d’accueil, au manque de ressources financières, aux contraintes de gestion et à l’insuffisance des ressources humaines, à la qualité des prestations fournies et au respect des conditions techniques exigées concernant les équipements et les locaux. Il en ressort que la bienfaisance représente la ressource principale des établissements de protection sociale puisqu’elle apporte 51% de leurs ressources. Le soutien public vient en deuxième position pour une part de 37% des ressources des établissements de protection sociale», indique le rapport.
Et bien que le fait de grandir dans ces établissements ne soit pas la meilleure option pour les enfants privés de famille, cela reste beaucoup mieux que de se retrouver seul dans la rue et courir plusieurs risques comme de se faire exploiter pour mendier ou se faire abuser sexuellement... C’est malheureusement le cas de nombreux enfants qui ne trouvent ni famille, ni une place dans un établissement de protection sociale.
Entretien avec Asmaa Benslimane, présidente de l’Association Bébés du Maroc
«L’État doit fournir davantage d’efforts pour éradiquer ce phénomène, surtout en matière de soutiens des mères célibataires»
Le Matin : Comment évaluez-vous la situation des enfants abandonnés au Maroc ?
Asmaa Benslimane : Tout d’abord, une des mesures pour lever la stigmatisation des enfants privés de leurs familles est de ne plus les appeler «enfants abandonnés», ce sont des enfants comme les autres qui ont le droit de vivre une enfance paisible comme tous les autres.
Selon l’étude «Le Maroc des mères célibataires», tous les jours 153 bébés naissent hors mariage, 24 d’entre eux seront abandonnés. Des chiffres terribles recueillis grâce à une enquête effectuée en 2010 par le cabinet Amers pour le compte de l’association Insaf.
Selon une étude plus ancienne menée conjointement par la Ligue marocaine pour la protection de l’enfance et l’Unicef vers la fin de l’année 2009 sur le phénomène de l’abandon des enfants. un nombre important de bébés est abandonné à la naissance. En effet, les résultats de cette étude montrent que selon les données recueillies des statistiques officielles des ministères de la Santé, de la Justice et des structures de la société civile, le nombre d’enfants privés de leurs familles s’élevait en 2008 à 4.554, soit 1,3% du total des naissances en cette année. En considérant que tous les abandons ne sont pas comptabilisés, ce taux est réévalué à 2% du total des naissances du pays, soit 6.480 enfants abandonnés à la naissance en 2008.
Que pensez-vous des établissements de protection sociale et des orphelinats abritant ces enfants ?
Les établissements de protection sociale en charge des enfants privés de leurs familles au Maroc représentent plus du tiers soit 36% de l’ensemble des établissements de protection sociale qui s’occupent des personnes en situation difficile selon le rapport de la cours des comptes publié en 2018.
Ces établissements souffrent de plusieurs maux, à savoir une capacité d’accueil insuffisante, des ressources financières marquées par la prépondérance de l’apport de la bienfaisance, l’insuffisance du soutien public et le retard dans le versement des subventions, l’insuffisance des ressources humaines et la faiblesse du taux d’encadrement et des salaires. En effet, 23 % de ces établissements ne disposent pas de directeur et 17% des directeurs ne remplissent pas les conditions légales fixant le niveau de diplôme exigé. En plus, 67% des employés ne dépassent pas le niveau primaire et seulement 1% du personnel dispose d’un niveau universitaire. Et si le salaire moyen des employés s’élève à 2.833 DH, 64% du personnel perçoivent moins que le salaire minimum interprofessionnel garanti et 29 % parmi cette population ne bénéficient d’aucune couverture sociale. En outre, la non observation des exigences en matière d’assurance des bénéficiaires, l’absence de règlement intérieur, la non préparation du budget annuel et la non tenue du registre des bénéficiaires sont des constats relevés de façon récurrente au niveau de la gestion des établissements de protection sociale.
Pensez-vous que l’État fournit suffisamment d’effort pour lutter contre l’abandon des enfants ?
L’État doit fournir davantage d’efforts pour éradiquer ce phénomène surtout en matière de soutien des mères célibataires pour l’identification du père biologique et leur autonomisation financière.
Ces établissements gérés par des associations sont financés à raison de 37% par le budget de l’Etat. Ce pourcentage doit évoluer pour garantir à ces enfants une vie décente. Sachant que les établissements de protection sociales abritent des enfants à besoins spécifiques, je peux dire qu’à part l’instauration d’une contribution libératoire relative à la régularisation spontanée au titre des avoirs et liquidités détenus à l’étranger et du cash non déclaré avant le 30 septembre 2019 dont 50% sera affecté au Fonds de cohésion sociale, aucune autre mesure n’a été prévue.
D’après vous, comment peux-t-on lutter efficacement contre l’abandon des bébés ?
Tout d’abord, l’éducation sexuelle doit obligatoirement être introduite dans le système scolaire et autre, pour les couches se trouvant en dehors du système scolaire. Il faut également renforcer le soutien juridique et financier des mères célibataires pour garder leurs enfants et assurer l’obligation et la gratuité du test ADN pour identifier le père biologique de l’enfant et le contraindre à reconnaître son enfant et par conséquent subvenir à ses besoins.
Travail associatif
Maison d’enfants Lalla Hasnaâ, 30 ans de générosité
La Maison d’enfants Lalla Hasnaâ à Casablanca, a célébré il y a quelques jours, son 30e anniversaire. À cette occasion, les pensionnaires ont reçu la visite de S.A.R. la Princesse Lalla Hasnaâ, Présidente d’honneur de l’Association Al-Ihssane qui assure la gestion de la maison d’enfants. La Princesse avait ainsi passé un moment avec les petits qui animaient des ateliers artistiques.
Depuis 30 années, la Maison d’enfants Lalla Hasnaâ accueille les enfants privés de famille, de la naissance à l’âge de la scolarité, soit 6 ans. Elle compte aujourd’hui plus de 280 pensionnaires pris en charge par l’Association Al-Ihssane. Cette ONG se bat au quotidien pour prendre en charge les jeunes enfants abandonnés.
Cela implique la présence effective de nombreuses équipes qui veillent au bien-être et à la sécurité de ces petits pensionnaires, ce qui amène l’association à faire face à des salaires et charges sociales mensuels de plus de 600.000 DH. En effet, sous le contrôle d’une directrice et avec l’encadrement d’un comité, l’équipe permanente de la maison d’enfants se compose de plus de 180 salariés dont 160 sont à la charge directe de l’association, plus de 110 aide-maternelles et environ 70 autres personnes qui s’occupent des soins médicaux et paramédicaux, l’encadrement pédagogique, la restauration, l’entretien et la surveillance. Au sein du centre, une équipe spécifique d’assistantes maternelles s’occupe des moins de 18 mois de jour comme de nuit. Ces petits sont suivis régulièrement sur le plan médical par une équipe de médecins et infirmières détachés sur place par le ministère de la Santé. Les enfants âgés entre 18 mois et 3 ans) partagent leur temps, comme tous les enfants, entre le jeu et les activités ludo-éducatives (atelier cuisine, peinture, contes, etc.) dispensées parfois par certains bénévoles. Enfin, les enfants âgés entre 3 ans et 6 ans démarrent les activités préscolaires dispensées par le personnel de l’association spécifiquement formé. Des salles de classe ont été créées au sein de l’établissement pour accueillir chaque niveau : toute petite section, petite section, moyenne section et grande section. En 2004, la Maison d’enfants Lalla Hasnaâ a ouvert une annexe dans le quartier Polo : le centre Baouafi, pour accueillir les enfants à besoins spécifiques et qui peuvent parfois y rester à vie. Là encore, l’association a tout mis en œuvre pour proposer des activités ludiques aux pensionnaires, adaptées à leur handicap. Ils bénéficient ainsi d’ateliers de peinture, jardinage, conservatoire de musique… et qui sont autant de moments de partage, de rire et de petits plaisirs pour égayer leur journée.
Certains d’entre eux sont scolarisés en externe. C’est le cas des handicapés moteurs et de certains déficients mentaux, qui sont accueillis en journée dans des établissements spécialisés pour faire des activités telles que le jardinage, coiffure...
INSAF continue de sensibiliser à la cause des bébés abandonnés
Afin de mieux lutter contre le phénomène des enfants abandonnés, l’Institution nationale de solidarité avec les femmes en détresse (INSAF) aident, depuis des années, les mamans célibataires à devenir plus indépendante financièrement. À ce jour, l’association a participé à l’autonomisation de plus de 10.000 jeunes mamans. En outre, INSAF a lancé, il y a quelques mois, une campagne pour la sensibilisation contre l’abandon des bébés au niveau de la région du Grand Casablanca qui représente, selon l’association, le plus gros centre de naissances. Ainsi, les équipes d’INSAF partent à la rencontre des jeunes femmes enceintes et des sages-femmes (kabla) qui assistent les accouchements à domicile pour les sensibiliser à la cause des bébés abandonnés.
À travers ces rencontres, l’association veut faire prendre conscience à ces femmes que lorsqu’elles sont majeures, qu’elles ne risquent plus d’être arrêtées et qu’elles peuvent abandonner légalement leurs bébés sans avoir à les jeter. Des dizaines de bébés ont été sauvés de l’abandon dans la rue, dans le cadre de cette campagne, et ont été pris en charge par la maison d’enfants Lalla Hasnaa. Dans le cadre d’un partenariat avec le ministère de la Santé, INSAF travaille en collaboration avec les associations marocaines de sages-femmes pour sensibiliser les jeunes mères dans les différentes villes et leur expliquer les procédures à suivre pour déposer leur bébé dans un centre de protection sociale.
Par ailleurs, l’association INSAF appelle les autorités à prendre certaines mesures pour sauver plus de bébés. Il s’agit, entre autres, de mettre en place des agents de l’État civil à l’hôpital afin d’enregistrer l’enfant immédiatement après l’accouchement comme c’est le cas dans d’autres pays.
L’association recommande également d’alléger la procédure qui prévoit actuellement le passage par la police et ensuite le tribunal.
Kafala : le nombre d’enfants recueillis baisse
La Kafala est le système pour lequel a opté le Maroc afin d’assurer une tutelle légale aux enfants privés de familles. Il s’agit d’une belle opportunité pour ces enfants de grandir au sein d’une famille qui les aime et les protège. Malheureusement, les dernières statistiques montrent que le nombre d’enfants pris en charge dans le cadre de la Kafala a tendance à baisser. Comment peut-on expliquer cette tendance à la baisse des adoptions ? D’après les associations qui militent contre le phénomène des enfants abandonnés, la loi 15-01 qui régit la kafala en est la cause.
Ces dernières appellent, depuis des années, à la révision de cette loi. «La place normale d’un enfant est, bien évidemment, sa famille biologique sinon une famille Kafil, car l’orphelinat doit être juste une solution transitoire. Mais il faut absolument procéder à la révision de la loi actuelle qui régit la Kafala pour simplifier la procédure, jugée trop longue et compliquée ce qui amène les demandeurs impatients de la Kafala à abandonner leurs demandes à mi-chemin», souligne Asmaa Benslimane, présidente de l’Association Bébés du Maroc.
«Il faut aussi, uniformiser l’application de la procédure de la Kafala sur tout le territoire marocain et exiger l’intervention du tribunal en cas de ré-abandon de l’enfant par son Kafil. Il faudrait également protéger les parents Kafils en cas de demande de restitution de l’enfant par ses parents biologiques, procéder à l’application effective des mesures de suivi et de contrôle prévus par la procédure de la Kafala (Dahir de 2002) et clarifier les conditions de nomination du deuxième Kafil en cas de décès du premier et retour du Makfoul à l’orphelinat en cas de non-nomination», poursuit-elle.
Questions à Othman Abid, Magistrat détaché auprès du ministère de la Justice, chef de la division de la famille, des mineurs et des incapables
Moins de 2.000 enfants pris en charge en 2018
Le Matin : Durant ces dernières années, est-ce que le nombre d’enfants pris en charge dans le cadre de la Kafala a tendance à augmenter ou au contraire à baisser ?
Othman Abid : Au cours des trois dernières années, on a constaté une baisse du nombre des enfants pris en charge (Makfouls). Alors qu’en 2016, 2.438 enfants abandonnés ont été pris en charge ; en 2017, seulement 2.169 enfants. En 2018, la baisse était considérable vu que le nombre des enfants pris en charge fut limité à 1.979.
Du point de vue du sexe des enfants pris en charge, celui-ci est également variable en fonction des années. En 2018, le pourcentage des enfants de sexe féminin fut à 54% et celui des enfants de sexe masculin 46%. En 2017, les enfants de sexe féminin pris en charge fut à hauteur de 55,14% et celui des enfants de sexe masculin 44,86%. En 2016, on a relevé un pourcentage des enfants de sexe féminin à hauteur de 49% et ceux de sexe masculin à hauteur de 51%.
Après la Kafala, y a-t-il un contrôle effectué par l’État pour s’assurer que l’enfant est bien pris en charge au sein d’une famille qui l’aime et lui donne tous ses droits ?
Conformément à la loi 15-01 relative à la prise en charge (la Kafala) des enfants abandonnés, le juge des tutelles, dans la circonscription duquel est situé le lieu de résidence de la personne assurant la Kafala (Kafil), est chargé de suivre et de contrôler la situation de l’enfant objet de la Kafala et de s’assurer que cette personne honore bien les obligations qui lui incombent. Il peut, à cette fin, faire effectuer les enquêtes qu’il estime appropriées, par le ministère public, l’autorité locale ou l’assistante sociale qualifiée légalement pour cette mission. Le juge des tutelles peut, au vu des rapports qui lui sont soumis, ordonner l’annulation de la Kafala et prendre les mesures utiles à l’intérêt de l’enfant.
Notons que la personne assurant la Kafala peut quitter le territoire du Royaume du Maroc en compagnie de l’enfant soumis à la Kafala en vue de s’établir d’une manière permanente à l’étranger avec l’autorisation du juge des tutelles et ce dans l’intérêt des parties.
En cas d’obtention de l’autorisation du juge, une copie en est envoyée aux services consulaires marocains du lieu de résidence de la personne chargée de la Kafala, afin de suivre la situation de l’enfant, tout en informant le juge des tutelles compétent de tout manquement à ces obligations.
Quels sont les efforts déployés par l’État pour assurer une meilleure qualité de vie aux enfants abandonnés ?
Du point de vue de l’arsenal législatif relatif à la Kafala, ce dernier vise à assurer l’intérêt supérieur de l’enfant et ce dans la désignation de la personne assurant la Kafala, laquelle doit remplir un certain nombre de conditions, dont la majorité, la moralité, l’aptitude physique, la justification des moyens nécessaires à subvenir aux besoins de l’enfant, de même que l’absence de condamnation pour infraction portant atteinte à la morale ou commise à l’encontre des enfants.
Du point de vue de la garantie judiciaire, dans ce sens où la procédure de la Kafala a lieu sous la supervision du juge des tutelles, à qui incombe l’ordonnance de l’octroi de la Kafala à la personne présentant les meilleures conditions dans le meilleur intérêt de l’enfant.
De même, le juge des tutelles assure le suivi de la situation de l’enfant pris en charge et contrôle si la personne assurant la Kafala honore ses obligations jusqu’à ce que le Makfoul atteigne l’âge de la majorité légale.
Travail associatif
Le Collectif de placement en familles d’accueil veut combler le vide juridique
Afin d’unir les forces des associations et organisations œuvrant dans le domaine de la protection des droits des enfants privés de familles, un groupe d’ONG a créé en mai dernier le Collectif marocain de placement en familles d’accueil. L’Association Anir d’aide aux enfants en situation difficile, l’Association Bayti, la Fondation Amane pour la protection de l’enfance (FAPE), SOS Village d’Enfants (SOS VE) et le bureau régional de la Ligue marocaine pour la protection de l’enfance de Taroudant sont les 5 associations qui le composent. Ce Collectif vise à défendre le droit de chaque enfant de grandir au sein d’une famille et protéger juridiquement les familles désireuses de les accueillir.
L’association Bayti était la première à avoir mis en place un dispositif pilote «Famille d’accueil» en 2008. Bayti a même réalisé une étude qui a démontré que 60% des familles marocaines sont prédisposées à accueillir des enfants en situation difficile. Par la suite, les associations fondatrices du Collectif ont rejoint cette cause et œuvrent ensemble pour la mise en place d’un cadre juridique et procédural. Les membres du Collectif déplorent, en effet, le vide juridique qui perdure autour du statut de la famille d’accueil, puisqu’ils s’appuient uniquement sur l’article 471 du Code de procédure pénale qui prévoit la possibilité de confier des enfants à une «personne tierce digne de confiance».
Ils ont ainsi exprimé leur souhait de déployer leur capital de connaissances, et consolider leurs expériences afin de mener conjointement un plaidoyer pour la mise en place d’un cadre juridique en faveur de la famille d’accueil. Le Collectif est ouvert aux associations et acteurs qui seraient désireux de le rejoindre.
Le centre Dar lmima, un exemple à suivre
Près de 100 enfants abandonnés vivent dans le centre de protection sociale «Dar Lamima», situé à lahraouiyine à Casablanca. Cet établissement, géré par l’association Riaayate Ibn Sabil, a été inauguré par le Souverain en 2011 dans le cadre de l’INDH. Composé de deux centres, dont un pour les filles et un autre pour les garçons, Dar lmima offre aux enfants en situation précaire un hébergement dans un environnement sain et stable, en leur garantissant une éducation, une scolarité et une prise en charge médicale adaptées à leurs besoins. «Au sein des centres Dar Lmima, nous accueillons les enfants depuis la naissance jusqu’à l’âge de 18 ans. Il s’agit généralement d’enfants orphelins, des enfants en situation de rue, des enfants nés en prison, des enfants de mères célibataires, et même parfois d’enfants dont les deux parents sont connus, mais qui ne peuvent pas prendre leurs enfants en charge. Nous essayons d’accompagner ces enfants du mieux que nous pouvons. Ils sont majoritairement inscrits dans des écoles privées et bénéficient de cours de soutien, de cours d’éducation physique et de cours de coran et d’éducation islamique... les plus petits sont initiés aux ateliers Montessori», explique Insaf Rerhrhaye, directrice du centre Dar lmima. «Le plus grand obstacle qui nous empêche malheureusement de venir en aide à plus d’enfants est le manque de ressources financières», ajoute-t-elle Lorsque les bénéficiaires atteignent l’âge de partir définitivement du centre, Dar lmima ne les lâche pas dans la nature du jour au lendemain, mais prévoit pour eux des projets de vie ou les aide à suivre leurs études dans des écoles supérieures. Le centre assiste tous ses bénéficiaires pour démarrer une nouvelle vie que ce soit au Maroc ou même à l’étranger. «Quand les enfants atteignent l’âge de 18 ans, nous leur faisons des formations pour les accompagner dans le développement personnel, dans la gestion de comptabilité dans le but de les préparer leur sortie du centre et leur insertion dans la société», affirme Insaf Rerhrhaye.