L’ANRT auditera les coûts, produits et résultats des 3 opérateurs

L’Agence nationale de réglementation des télécoms (ANRT) est sur un projet d’audit des coûts, produits et résultats des trois opérateurs du secteur, Itissalat Al-Maghrib, Médi Télécom et Wana Corporate. L’audit portera séparément sur les exercices 2016, 2017 et 2018. Selon le régulateur du marché, l’audit se fera sur la base des états de restitution pour les contributions aux missions générales de l’État. Concrètement, il consistera en un examen approfondi des modalités de calcul de l’assiette des contributions de chaque opérateur aux missions générales de l’État. L’objectif étant d’émettre un rapport détaillé et motivé sur les états de restitution pour les contributions des opérateurs et leur cohérence avec les principes retenus par les textes réglementaires en vigueur.

Par ailleurs, et afin de permettre à l’ANRT de faire le suivi des recommandations émises à l’issue des audits réglementaires clos des exercices antérieurs, l’auditeur examinera avec les opérateurs l’état d’avancement de la mise en œuvre de ces recommandations et challengera avec IAM, Médi Télécom et Wana Corporate les actions entreprises ou envisagées ainsi que le calendrier prévisionnel de leur mise œuvre dans le futur. Sur la base de la réglementation en vigueur, l’auditeur retenu devra analyser la pertinence des coûts relatifs aux éventuels programmes de recherche réalisés par chacun des trois opérateurs et les modalités de calcul des contributions à la recherche. Sans oublier la vérification des éventuelles déductions faites sur le chiffre d’affaires et sur les contributions de la formation et la normalisation.