Connexion
«Depuis environ 10 ans, le marché vit d’importants changements qui nécessitent des adaptations», a déclaré le directeur général de la Bourse de Casablanca, Karim Hajji, lors d’une rencontre de présentation du nouveau règlement générale (RG), mardi à Casablanca. Adopté fin août, le RG intègre de nouveaux changements réglementaires relatifs à la Bourse des valeurs, aux sociétés de bourse et aux conseillers en investissement financier. Cet amendement du règlement général vient également accompagner le processus de modernisation du marché et répondre aux exigences imposées par l’évolution des techniques et pratiques du marché. Enfin, cette nouvelle version permettra d’adopter une réorganisation plus harmonieuse des titres et chapitres du règlement général pour une lecture plus aisée de son contenu. «Il s’agit de l’aboutissement de longs mois de travail acharné entre toutes les parties prenantes. L’adoption de ce texte va ainsi permettre de disposer d’un marché efficient», a indiqué pour sa part, le directeur de la Direction des émetteurs de l’Autorité marocaine du marché des capitaux (AMMC), Nasser Seddiqi. Le nouveau règlement général de la bourse, qui fait référence aux instruments financiers, comprend les Titres de capital, ceux de créances et ceux des Organismes de placement collectif. Il introduit aussi de nouvelles notions. D’abord l’inscription ou non des instruments financiers à la Bourse des valeurs. En cas de non-inscription, les instruments pourront être traités dans le cadre du nouveau service de négociation. Ensuite, il définit les marchés (principal et alternatif) qui comprennent chacun plusieurs compartiments, dédiés à un type d’instrument, ou d’investisseurs, ou en fonction de la taille. Dans le détail, les compartiments Principal A et Principal B sont dédiés aux Titres de capital, où ils sont répartis en fonction de la taille de leur capitalisation boursière. Le marché alternatif est, lui, réservé aux PME.
Ces dernières doivent satisfaire au moins un des trois critères énumérés par le règlement général. Il s’agit de disposer d’un nombre moyen de salariés inférieur à 300 personnes pendant les six derniers mois, ou encore d’avoir un total bilan du dernier exercice ne dépassant pas 500 millions de DH. Ou bien, avoir un chiffre d’affaires du dernier exercice inférieur ou égal à 500 millions de DH. À noter tout de même que les PME souhaitant se financer sur ce marché devront émettre un minimum de 5 millions de DH de Titres de capital ou 20 millions de DH en Titres de créances. Le nouveau texte introduit, en outre, la prise en compte de la liquidité dans les conditions de séjour, avec la possibilité pour la Place d’apposer une mention spéciale sur les titres non liquides. «Les dispositifs du RG permettront d’améliorer la liquidité au moins pour les nouvelles introductions avec 10 à 25% de flottant selon la taille de l’entreprise», précise Hajji.
