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Le système judiciaire marocain est à l’aube d’une transformation majeure visant à renforcer son efficacité, sa transparence et son équité. Cette transition, portée par les avancées technologiques et l’intelligence artificielle, ambitionne de rendre la justice plus accessible et réactive, tout en préservant les droits fondamentaux des citoyens. Au-delà de la simple digitalisation des procédures, cette mutation profonde cherche à redéfinir les pratiques judiciaires dans un cadre moderne et dynamique. Toutefois, l’intégration de technologies numériques suscite des questions cruciales sur le respect des principes juridiques fondamentaux, l’équilibre entre innovation et droit, et la préservation des valeurs humaines dans un environnement digitalisé. Ce virage technologique exige une approche réfléchie, proactive et responsable.
Partant de là, la conférence, organisée en début de semaine dans le cadre de la 30e édition du Salon de l’édition et du Livre (SIEL) par le Conseil supérieur du pouvoir judiciaire, a mis en avant la nécessité pour que les systèmes judiciaires contemporains de tirer parti des avancées technologiques, pour améliorer l’efficacité judiciaire, renforcer l’intégrité, la transparence et faciliter l’accès à la justice. Cette dynamique repose sur les opportunités offertes par les technologies modernes, qui permettent aux juges et aux autres acteurs du système judiciaire d’être plus efficaces et plus flexibles, en particulier grâce aux services à distance ainsi qu’à l’élargissement de l’accès à l’information juridique et judiciaire.
Dans cette optique, il a été rappelé que le Maroc avait entrepris des efforts significatifs pour déployer la transformation numérique dans le secteur judiciaire, comme en témoignent des réalisations notables comme le portail électronique des tribunaux qui permet aux citoyens de suivre leurs affaires à distance, le système électronique de gestion des dossiers judiciaires, ainsi que le portail dédié à la publication de la jurisprudence.
Dans ce sens, Ahmed Ghazali, membre du Conseil supérieur du pouvoir judiciaire, a affirmé que la transformation numérique ne se limitait pas à une simple amélioration de l’efficacité judiciaire, mais qu’elle jouait également un rôle déterminant dans le renforcement de l’intégrité, de la transparence et de l’accessibilité de la justice. Selon l’intervenant, les outils numériques permettent ainsi aux juges et aux acteurs judiciaires de produire une justice plus performante, tout en offrant aux justiciables un accès simplifié et élargi à l’information juridique et judiciaire.
Tariq Boukhima estime en effet que l’intelligence artificielle, lorsqu’elle est intégrée de manière cohérente à une gouvernance numérique rigoureuse, constitue un levier puissant pour la réduction des délais de traitement des affaires. Cette réduction des délais permet par conséquent d’optimiser les ressources et d’alléger la charge de travail des magistrats et des autres acteurs du système judiciaire. De plus, l’utilisation de l’intelligence artificielle permet de générer des statistiques fiables, facilitant ainsi l’évaluation de l’efficacité du système judiciaire et la prise de décisions éclairées. De même, elle contribue à la sécurisation des processus judiciaires, en garantissant une gestion des dossiers plus transparente et moins sujette aux erreurs humaines.
Ainsi, pour M. Boukhima, l’intégration de ces technologies dans le fonctionnement quotidien des juridictions n’est pas seulement une avancée technique, mais constitue un véritable tournant dans la manière de rendre la justice. Cette vision d’une «justice augmentée», fondée sur l’exploitation des données et des technologies avancées, ouvre la voie à une refonte progressive du système judiciaire marocain.
Intelligence artificielle et preuve pénale : un changement de paradigme
Pour sa part, Abdelkarim Chafaï, procureur général près la Cour d’appel de Kénitra, a abordé les défis posés par l’administration de la preuve à l’ère de l’intelligence artificielle. Alors que la criminalité devient de plus en plus complexe, l’IA représente, selon lui, un outil d’avant-garde, capable d’examiner et d’analyser les preuves avec une précision inédite. Cette évolution permet ainsi d’ouvrir de nouvelles perspectives dans le processus judiciaire, en facilitant la recherche de la vérité.
À cet égard, l’intervenant a mis en avant des applications concrètes de ces technologies, en mettant l’accent sur des outils qui permettent d’améliorer l’efficacité des enquêtes et de garantir une plus grande objectivité dans l’analyse des preuves. Pour M. Chafaï, l’IA dans les procédures judiciaires contribue non seulement à rendre la justice plus rapide et plus transparente, mais elle permet aussi de renforcer la fiabilité des éléments de preuve et la conviction des juges. L’intégration de ces outils technologiques, a-t-il précisé, permet de garantir une justice plus équitable et de renforcer les droits des justiciables, tout en facilitant l’administration de la preuve. Ce recours à l’intelligence artificielle dans la procédure judiciaire participe ainsi à une évolution nécessaire pour répondre aux enjeux de la justice moderne.
Selon cet intervenant, bien que l’intelligence artificielle générative offre des perspectives prometteuses dans de nombreux domaines, elle soulève également des défis juridiques d’une grande complexité. Parmi les défis majeurs identifiés figurent la protection des droits d’auteur, la responsabilité en cas de création de contenu généré, ainsi que les risques liés à l’automatisation des décisions judiciaires. Ces questions, encore largement inexplorées dans le domaine juridique, exigent selon lui une attention particulière et l’élaboration d’un cadre législatif capable de suivre le rythme rapide de l’innovation technologique.
Dans cette perspective, M. Cherkaoui a insisté sur l’importance pour les systèmes judiciaires d’adopter une approche proactive face à ces évolutions technologiques. Il a souligné que la mise en place de régulations appropriées et la formation continue des professionnels du droit constituaient des conditions indispensables pour encadrer l’utilisation de l’intelligence artificielle générative. Cette démarche permettrait de garantir que cette technologie soit exploitée de manière éthique, respectueuse des droits fondamentaux et conforme aux principes de justice, tout en anticipant les risques inhérents à son développement rapide.
Partant de là, la conférence, organisée en début de semaine dans le cadre de la 30e édition du Salon de l’édition et du Livre (SIEL) par le Conseil supérieur du pouvoir judiciaire, a mis en avant la nécessité pour que les systèmes judiciaires contemporains de tirer parti des avancées technologiques, pour améliorer l’efficacité judiciaire, renforcer l’intégrité, la transparence et faciliter l’accès à la justice. Cette dynamique repose sur les opportunités offertes par les technologies modernes, qui permettent aux juges et aux autres acteurs du système judiciaire d’être plus efficaces et plus flexibles, en particulier grâce aux services à distance ainsi qu’à l’élargissement de l’accès à l’information juridique et judiciaire.
Dans cette optique, il a été rappelé que le Maroc avait entrepris des efforts significatifs pour déployer la transformation numérique dans le secteur judiciaire, comme en témoignent des réalisations notables comme le portail électronique des tribunaux qui permet aux citoyens de suivre leurs affaires à distance, le système électronique de gestion des dossiers judiciaires, ainsi que le portail dédié à la publication de la jurisprudence.
Dans ce sens, Ahmed Ghazali, membre du Conseil supérieur du pouvoir judiciaire, a affirmé que la transformation numérique ne se limitait pas à une simple amélioration de l’efficacité judiciaire, mais qu’elle jouait également un rôle déterminant dans le renforcement de l’intégrité, de la transparence et de l’accessibilité de la justice. Selon l’intervenant, les outils numériques permettent ainsi aux juges et aux acteurs judiciaires de produire une justice plus performante, tout en offrant aux justiciables un accès simplifié et élargi à l’information juridique et judiciaire.
Vers une intelligence judiciaire augmentée
De son côté, Tariq Boukhima, intervenant au nom du secrétariat général du Conseil supérieur du pouvoir judiciaire, a exposé les avantages stratégiques qu’offrait la transformation numérique pour le système judiciaire, en particulier l’utilisation des données. Selon ce docteur en droit, cette approche permet non seulement d’améliorer la qualité des décisions judiciaires, mais aussi de favoriser l’innovation institutionnelle et de renforcer la transparence au sein des juridictions.Tariq Boukhima estime en effet que l’intelligence artificielle, lorsqu’elle est intégrée de manière cohérente à une gouvernance numérique rigoureuse, constitue un levier puissant pour la réduction des délais de traitement des affaires. Cette réduction des délais permet par conséquent d’optimiser les ressources et d’alléger la charge de travail des magistrats et des autres acteurs du système judiciaire. De plus, l’utilisation de l’intelligence artificielle permet de générer des statistiques fiables, facilitant ainsi l’évaluation de l’efficacité du système judiciaire et la prise de décisions éclairées. De même, elle contribue à la sécurisation des processus judiciaires, en garantissant une gestion des dossiers plus transparente et moins sujette aux erreurs humaines.
Ainsi, pour M. Boukhima, l’intégration de ces technologies dans le fonctionnement quotidien des juridictions n’est pas seulement une avancée technique, mais constitue un véritable tournant dans la manière de rendre la justice. Cette vision d’une «justice augmentée», fondée sur l’exploitation des données et des technologies avancées, ouvre la voie à une refonte progressive du système judiciaire marocain.
Intelligence artificielle et preuve pénale : un changement de paradigme
Pour sa part, Abdelkarim Chafaï, procureur général près la Cour d’appel de Kénitra, a abordé les défis posés par l’administration de la preuve à l’ère de l’intelligence artificielle. Alors que la criminalité devient de plus en plus complexe, l’IA représente, selon lui, un outil d’avant-garde, capable d’examiner et d’analyser les preuves avec une précision inédite. Cette évolution permet ainsi d’ouvrir de nouvelles perspectives dans le processus judiciaire, en facilitant la recherche de la vérité.
À cet égard, l’intervenant a mis en avant des applications concrètes de ces technologies, en mettant l’accent sur des outils qui permettent d’améliorer l’efficacité des enquêtes et de garantir une plus grande objectivité dans l’analyse des preuves. Pour M. Chafaï, l’IA dans les procédures judiciaires contribue non seulement à rendre la justice plus rapide et plus transparente, mais elle permet aussi de renforcer la fiabilité des éléments de preuve et la conviction des juges. L’intégration de ces outils technologiques, a-t-il précisé, permet de garantir une justice plus équitable et de renforcer les droits des justiciables, tout en facilitant l’administration de la preuve. Ce recours à l’intelligence artificielle dans la procédure judiciaire participe ainsi à une évolution nécessaire pour répondre aux enjeux de la justice moderne.
Intelligence artificielle générative : entre opportunités et défis
Abderrahmane Cherkaoui, professeur à l’Université Mohammed V de Rabat, a souligné l’importance de distinguer avec clarté les concepts de numérisation, d’intelligence artificielle (IA) et d’intelligence artificielle générative. Cette dernière, par sa capacité à simuler les processus cognitifs humains et à créer du contenu nouveau à partir de données existantes, représente une avancée technologique majeure, mais également une source de nouveaux défis pour le droit.Selon cet intervenant, bien que l’intelligence artificielle générative offre des perspectives prometteuses dans de nombreux domaines, elle soulève également des défis juridiques d’une grande complexité. Parmi les défis majeurs identifiés figurent la protection des droits d’auteur, la responsabilité en cas de création de contenu généré, ainsi que les risques liés à l’automatisation des décisions judiciaires. Ces questions, encore largement inexplorées dans le domaine juridique, exigent selon lui une attention particulière et l’élaboration d’un cadre législatif capable de suivre le rythme rapide de l’innovation technologique.
Dans cette perspective, M. Cherkaoui a insisté sur l’importance pour les systèmes judiciaires d’adopter une approche proactive face à ces évolutions technologiques. Il a souligné que la mise en place de régulations appropriées et la formation continue des professionnels du droit constituaient des conditions indispensables pour encadrer l’utilisation de l’intelligence artificielle générative. Cette démarche permettrait de garantir que cette technologie soit exploitée de manière éthique, respectueuse des droits fondamentaux et conforme aux principes de justice, tout en anticipant les risques inhérents à son développement rapide.
