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Du sang neuf pour la Cour d’arbitrage hispano-marocaine

La Cour d’arbitrage hispano-marocaine (CHMA) a renouvelé son bureau cette semaine, s’appuyant sur des personnalités influentes pour renforcer sa mission de sécurisation des échanges économiques entre l’Espagne et le Maroc. Cette entité stratégique est cruciale pour offrir aux investisseurs une résolution neutre et efficace en cas de différends, favorisant ainsi une collaboration commerciale harmonieuse.

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Depuis 2007, les investissements et les échanges commerciaux entre entreprises marocaines et espagnoles ont été solidifiés par le biais des garanties offertes par l’arbitrage international, une reconnaissance mutuelle assurée par les tribunaux des deux pays. Dans ce contexte crucial, la revitalisation et la réorganisation de la Cour d’arbitrage hispano-marocaine (CHMA) s’avèrent cruciales pour dynamiser les relations économiques entre l’Espagne et le Maroc. Cette démarche vise à favoriser une croissance économique durable et à promouvoir une coopération solide entre les deux pays. Un événement capital en ce sens s’est tenu cette semaine à Casablanca : le renouvellement du bureau de la Cour.



Il est essentiel de souligner le caractère stratégique du partenariat entre le Maroc et l’Espagne, deux acteurs dont les échanges commerciaux et les investissements revêtent une importance capitale. Dans un contexte économique favorable, l’instauration d’une sécurité juridique accrue et d’une confiance mutuelle s’avère indispensable, et l’arbitrage apparaît comme l’outil privilégié pour résoudre les éventuels différends. Lors du renouvellement du bureau de la Cour d’arbitrage hispano-marocaine, l’ambassadeur de l’Espagne au Maroc, Ricardo Díez-Hochleitner Rodríguez, a souligné cette perspective en déclarant que «l’Espagne est non seulement le principal partenaire commercial du Maroc, mais également témoin d’une croissance spectaculaire des échanges, dépassant déjà les 20 milliards d’euros. Le Maroc est devenu le troisième partenaire commercial de l’Espagne en dehors de l’Union européenne, juste après le Royaume-Uni et les États-Unis, et l’Espagne se maintient dans la position de premier partenaire commercial du Maroc depuis plus de 10 ans. Cette réalité appelle à l’adoption d’un modèle de gestion moderne pour traiter les échanges et les conflits potentiels dans cette relation économique et commerciale. L’arbitrage joue donc un rôle crucial dans cette dynamique».

En effet, en général, l’un des principaux avantages de la Cour d’arbitrage est la confidentialité des procédures. Contrairement aux tribunaux nationaux, les audiences ne sont pas publiques et les détails du litige ne sont pas divulgués. Cela permet aux parties de protéger leurs intérêts commerciaux et d’éviter les répercussions négatives potentielles sur leur réputation. De plus, la Cour d’arbitrage offre une flexibilité en termes de procédures, permettant aux parties de s’adapter aux spécificités de leur différend et de choisir la langue et le lieu de l’arbitrage. Confirmant cette réalité lors de cet événement, Javier Iscar, président de la Cour d’arbitrage hispano-marocaine, a expliqué que l’arbitrage représente un outil crucial pour procurer la tranquillité aux parties impliquées lorsqu’elles proviennent de différents pays. «Prenons l’exemple d’une entreprise espagnole investissant au Maroc ou d’une entreprise marocaine investissant en Espagne. Elles ne se sentent pas à l’aise devant les tribunaux nationaux des deux pays. Ainsi, l’arbitrage constitue un bouclier juridique qui garantit une relation économique et commerciale plus fluide, plus sereine», estime-t-il. De surcroît, il ajoute que «la Cour d’arbitrage hispano-marocaine est conçue pour offrir un service agile et fiable, particulièrement aux PME, qui représentent la majeure partie des échanges entre l’Espagne et le Maroc».

Insistant sur la formation de la Cour, Houda Benghazi, vice-présidente de la CHMA, a souligné qu’à cette nouvelle étape, des personnalités de renom dans les relations hispano-marocaines ont été intégrées pour renforcer la Cour et offrir une tranquillité aux investisseurs étrangers. De plus, la Cour vise à proposer des formations spécifiques afin de promouvoir la médiation et de sensibiliser les arbitres à la culture d’affaires entre l’Espagne et le Maroc. Parmi les personnalités clés, outre le président et la vice-présidente, experts des relations hispano-marocaines, figurent des hommes d’affaires tels que Salahddine Kadmiri et Mario Rotllant, un banquier nommé Jose Reig, ainsi que des arbitres internationaux tels qu’Alejandro Alonso et Tarik Mossade.