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Les litiges peuvent trouver une solution autrement que par une décision d’un tribunal. Les parties en conflit peuvent dégager, par le biais d’une tierce personne, un accord pour dénouer leur différend. Plusieurs techniques ont été élaborées à cette fin et regroupées sous le vocable «Modes alternatifs de règlement de conflits». Il s’agit notamment de la médiation, de la conciliation et de l’arbitrage.
C’est la thématique autour de laquelle a été organisé, la semaine dernière à Marrakech, un séminaire international à l’initiative conjointe de l’Union internationale des avocats (UIA), l’Association des barreaux du Maroc et l’Ordre des avocats de la cité ocre.
Cette rencontre a constitué une plateforme pour vanter les avantages et les intérêts que présente ce processus amiable de règlement des différends par opposition aux modes juridictionnels, traditionnellement conçus comme des modes «autoritaires».
Quand les modes alternatifs de règlement des litiges se développent, il est légitime de se demander si l’on ne peut pas s’affranchir des procédures judiciaires traditionnelles réputées lourdes, lentes et onéreuses. Tel a été le constat dégagé des différentes interventions. D’ailleurs, l’importance du processus de résolution des conflits en dehors des procédures judiciaires traditionnelles a été mise en valeur par le ministre de la Justice et des libertés, Mustapha Ramid, à l’ouverture de ce conclave.
«Le Maroc, conscient du rôle de ces pratiques qui constituent l’un des enjeux majeurs de l’évolution du droit, accorde une importance particulière à ces moyens comme en témoigne la mise en place de centres d’arbitrage et de médiation dans plusieurs villes du Royaume», a-t-il indiqué.
Le ministre a estimé que l’aboutissement de ce processus restait toutefois tributaire de l’adhésion de l’ensemble des acteurs de la justice et de leur prise de conscience quant à l’importance des moyens alternatifs de résolution des litiges, ainsi que du degré de disposition des parties en conflit à recourir à la négociation et à la conciliation.
«Le recours à ces mécanismes est devenu une nécessité du fait notamment de l’accumulation des affaires contentieuses devant les différentes juridictions et le retard dans le règlement des dossiers», a souligné Mustapha Ramid, qui a estimé, par ailleurs, que «le choix porté sur le Maroc pour l’organisation de cette rencontre illustre la confiance de l’UIA en le processus démocratique du Royaume qui n’a eu de cesse de se consolider grâce à la pose de nouveaux jalons pour l’édification d’une société où règnent les valeurs universelles de justice et des droits de l’Homme».
