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Dans une démarche qui risque de susciter une nouvelle polémique, le ministre de l’Éducation nationale, de l’enseignement préscolaire et des sports, Mohamed Saad Berrada, a publié une circulaire autorisant les enseignants à effectuer des heures supplémentaires dans les établissements d’enseignement privé. Selon cette circulaire, adressée aux différents responsables administratifs aux niveaux central, régional et provincial, les enseignants souhaitant dispenser des heures supplémentaires recevront une autorisation provisoire à la fin du mois de juin, suivie d’une autorisation définitive avant la fin du mois de septembre de chaque année scolaire.
Dans le détail, la circulaire indique qu’un enseignant peut effectuer des heures supplémentaires dans plusieurs établissements d’enseignement privé, dans la limite du volume hebdomadaire autorisé. En outre, le document mentionne la possibilité d’autoriser les enseignants à effectuer des heures supplémentaires dans des établissements privés relevant d’une autre direction provinciale, mais appartenant à la même Académie régionale d’éducation et de formation. Elle prévoit également la possibilité pour les professeurs agrégés en éducation et formation, travaillant dans les classes préparatoires aux grandes écoles et instituts supérieurs ou dans les sections de préparation au diplôme de technicien supérieur, de dispenser des heures supplémentaires dans des établissements privés situés en dehors de leur Académie régionale, sous réserve de l’avis des services centraux chargés de superviser ces sections. Le document précise en outre qu’à titre exceptionnel et en cas de nécessité, les enseignants du secondaire et les professeurs agrégés en éducation et formation, travaillant dans le secondaire, peuvent être autorisés à effectuer des heures supplémentaires dans les classes préparatoires aux grandes écoles et instituts supérieurs ou dans les sections privées de préparation au diplôme de technicien supérieur. Cette autorisation reste subordonnée à l’avis des services centraux compétents pour ces sections.
Le ministère prévoit également des mesures en cas d’absence de l’enseignant des heures supplémentaires. D’après la circulaire, «si un enseignant autorisé ne peut plus poursuivre ses missions dans un établissement d’enseignement privé pour une raison quelconque, le directeur pédagogique de l’établissement peut soumettre une demande de remplacement, en suivant la même procédure que celle de l’autorisation initiale, sans être limité par la date fixée pour le dépôt des demandes».
Par ailleurs, la circulaire précise que le directeur de chaque établissement public doit transmettre chaque mois, pendant l’année scolaire, une liste des enseignants autorisés à effectuer des heures supplémentaires à la direction provinciale. La direction en question est ensuite chargée d’examiner les demandes en se basant sur plusieurs critères, notamment l’avis du directeur de l’établissement public où l’enseignant est affecté et le respect du seuil de huit heures hebdomadaires maximum autorisées pour chaque enseignant.
Dans le détail, la circulaire indique qu’un enseignant peut effectuer des heures supplémentaires dans plusieurs établissements d’enseignement privé, dans la limite du volume hebdomadaire autorisé. En outre, le document mentionne la possibilité d’autoriser les enseignants à effectuer des heures supplémentaires dans des établissements privés relevant d’une autre direction provinciale, mais appartenant à la même Académie régionale d’éducation et de formation. Elle prévoit également la possibilité pour les professeurs agrégés en éducation et formation, travaillant dans les classes préparatoires aux grandes écoles et instituts supérieurs ou dans les sections de préparation au diplôme de technicien supérieur, de dispenser des heures supplémentaires dans des établissements privés situés en dehors de leur Académie régionale, sous réserve de l’avis des services centraux chargés de superviser ces sections. Le document précise en outre qu’à titre exceptionnel et en cas de nécessité, les enseignants du secondaire et les professeurs agrégés en éducation et formation, travaillant dans le secondaire, peuvent être autorisés à effectuer des heures supplémentaires dans les classes préparatoires aux grandes écoles et instituts supérieurs ou dans les sections privées de préparation au diplôme de technicien supérieur. Cette autorisation reste subordonnée à l’avis des services centraux compétents pour ces sections.
Le ministère prévoit également des mesures en cas d’absence de l’enseignant des heures supplémentaires. D’après la circulaire, «si un enseignant autorisé ne peut plus poursuivre ses missions dans un établissement d’enseignement privé pour une raison quelconque, le directeur pédagogique de l’établissement peut soumettre une demande de remplacement, en suivant la même procédure que celle de l’autorisation initiale, sans être limité par la date fixée pour le dépôt des demandes».
Par ailleurs, la circulaire précise que le directeur de chaque établissement public doit transmettre chaque mois, pendant l’année scolaire, une liste des enseignants autorisés à effectuer des heures supplémentaires à la direction provinciale. La direction en question est ensuite chargée d’examiner les demandes en se basant sur plusieurs critères, notamment l’avis du directeur de l’établissement public où l’enseignant est affecté et le respect du seuil de huit heures hebdomadaires maximum autorisées pour chaque enseignant.
