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Si le trafic illicite des biens culturels est un fléau universel, une étude récente, commandée par l’Organisation du monde islamique pour l'éducation, les sciences et la culture (Icesco), révèle l’ampleur de ce phénomène dans le monde arabe, en soulignant les lacunes législatives et la faible protection effective du patrimoine culturel.
En se basant sur des recherches exhaustives couvrant l’ensemble du Moyen-Orient, de l’Afrique du Nord et de la Corne de l’Afrique, le document souligne l’urgence de renforcer les cadres juridiques nationaux et d’améliorer la coopération internationale, afin de lutter efficacement contre ce danger.
Pour ce faire, l’étude ne fait pas que pointer les faiblesses. Elle propose également des pistes pour renforcer la protection du patrimoine culturel dans le monde arabe. Parmi les recommandations de l’étude, l'on retient l’harmonisation des législations nationales avec les conventions internationales, la création de bases de données nationales et régionales, ainsi que la formation des forces de l’ordre aux techniques de lutte contre le trafic de biens culturels. Enfin, la sensibilisation contre le danger de ce genre de trafic s’impose à plus grande échelle.
En se basant sur des recherches exhaustives couvrant l’ensemble du Moyen-Orient, de l’Afrique du Nord et de la Corne de l’Afrique, le document souligne l’urgence de renforcer les cadres juridiques nationaux et d’améliorer la coopération internationale, afin de lutter efficacement contre ce danger.
Pour ce faire, l’étude ne fait pas que pointer les faiblesses. Elle propose également des pistes pour renforcer la protection du patrimoine culturel dans le monde arabe. Parmi les recommandations de l’étude, l'on retient l’harmonisation des législations nationales avec les conventions internationales, la création de bases de données nationales et régionales, ainsi que la formation des forces de l’ordre aux techniques de lutte contre le trafic de biens culturels. Enfin, la sensibilisation contre le danger de ce genre de trafic s’impose à plus grande échelle.
Le monde arabe à la traîne
Parmi les 22 pays de la région, nombreux sont actuellement en prise avec des conflits armés ou des instabilités politiques, rendant aisés le pillage et la dispersion des œuvres d’art et des artefacts historiques. Mais le reste des pays, même les plus stables, souffre de faiblesses structurelles s’opposant à une protection efficace desdits biens, selon l’étude de l’Isesco.
L’un des premiers constats de l’étude, c’est que les conventions internationales, telles que la Convention de l’Unesco de 1970, ne sont pas toujours ratifiées ou appliquées efficacement dans ces pays. De plus, les accords bilatéraux, qui pourraient renforcer la coopération entre les États arabes pour la restitution des biens volés, sont pratiquement inexistants. Parmi les rares initiatives notables, on trouve la convention de 1987 sur la coopération dans la protection des monuments entre les États du Golfe et la Charte culturelle de l’Afrique de 1976.
L’Isesco souligne également le manque de bases de données centralisées et de registres complets sur les objets culturels, ce qui complique les efforts de récupération et de restitution. Autre difficulté posée est celle de l’absence d’uniformité dans les procédures d’importation et d’exportation des biens culturels, offrant au trafic de biens culturels le loisir de prospérer dans ces zones grises de la législation.
L’un des premiers constats de l’étude, c’est que les conventions internationales, telles que la Convention de l’Unesco de 1970, ne sont pas toujours ratifiées ou appliquées efficacement dans ces pays. De plus, les accords bilatéraux, qui pourraient renforcer la coopération entre les États arabes pour la restitution des biens volés, sont pratiquement inexistants. Parmi les rares initiatives notables, on trouve la convention de 1987 sur la coopération dans la protection des monuments entre les États du Golfe et la Charte culturelle de l’Afrique de 1976.
L’Isesco souligne également le manque de bases de données centralisées et de registres complets sur les objets culturels, ce qui complique les efforts de récupération et de restitution. Autre difficulté posée est celle de l’absence d’uniformité dans les procédures d’importation et d’exportation des biens culturels, offrant au trafic de biens culturels le loisir de prospérer dans ces zones grises de la législation.
Le Maroc, retardataire
Bien qu’étant l’un des pays arabes avec un riche patrimoine culturel, le Maroc ne figure pas parmi les nations les mieux armées pour lutter contre le trafic illicite de ses biens culturels. L’étude de l’Isesco pointe les failles et le flou dans la législation marocaine, qui ne défend pas les trésors nationaux. Selon l’étude, le cadre légal marocain impose, en effet, des restrictions sur l’aliénation et l’exportation des biens culturels classés, mais ces mesures manquent de clarté et de cohérence. À titre d’exemple, seuls les immeubles classés appartenant à l’État sont protégés contre la démolition et l’aliénation, alors que ceux tenus par des particuliers sont peu protégés.
En ce qui concerne l’exportation des biens culturels, le Maroc interdit l’exportation des objets classés, sauf dans le cadre d’exposition ou d’étude internationale, mais cette règle n’est pas toujours respectée ni strictement appliquée. Les sanctions prévues pour les contrevenants ne semblent pas dissuasives au regard des enjeux financiers du trafic illicite.
En outre, il n’existe pas beaucoup d'accords bilatéraux entre le Royaume du Maroc et d'autres pays. En revanche, le Royaume a ratifié plusieurs conventions internationales dans ce domaine et coopère avec Interpol, même s’il ne lui a signalé qu'une seule pièce volée. Cependant, la coopération avec l'Organisation mondiale des douanes (OMD) reste limitée, tout comme l'utilisation des certificats d'exportation de biens culturels de l'Unesco.
L’étude mentionne également l’absence de signalement de trafic sur les points de passage frontaliers marocains, même s’il y aurait des indices montrant que la région d'Erfoud pourrait être une source de trafic illicite de biens culturels, en particulier pour les objets préhistoriques et les fossiles.
En ce qui concerne l’exportation des biens culturels, le Maroc interdit l’exportation des objets classés, sauf dans le cadre d’exposition ou d’étude internationale, mais cette règle n’est pas toujours respectée ni strictement appliquée. Les sanctions prévues pour les contrevenants ne semblent pas dissuasives au regard des enjeux financiers du trafic illicite.
En outre, il n’existe pas beaucoup d'accords bilatéraux entre le Royaume du Maroc et d'autres pays. En revanche, le Royaume a ratifié plusieurs conventions internationales dans ce domaine et coopère avec Interpol, même s’il ne lui a signalé qu'une seule pièce volée. Cependant, la coopération avec l'Organisation mondiale des douanes (OMD) reste limitée, tout comme l'utilisation des certificats d'exportation de biens culturels de l'Unesco.
L’étude mentionne également l’absence de signalement de trafic sur les points de passage frontaliers marocains, même s’il y aurait des indices montrant que la région d'Erfoud pourrait être une source de trafic illicite de biens culturels, en particulier pour les objets préhistoriques et les fossiles.
