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Lundi 20 Mai 2024
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Exportation : voici la liste des produits à base d'olive désormais soumis à autorisation

La liste des produits à base d’olive soumise à licence d’exportation vient d’être publiée au Bulletin officiel n°7237. Cette décision fait suite à un arrêté du ministère de l’Industrie et du commerce, récemment rendu public.

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L’arrêté ministériel n°2362.23, daté du 20 septembre et publié au Bulletin Officiel du 09 octobre 2023, énumère les marchandises faisant l’objet de mesures de restrictions quantitative à l’importation et à l’exportation. En vertu de ces nouvelles dispositions, l’exportation de certains produits à base d’olives est soumise à licence d’exportation. Cette mesure qui interdit l’export, sauf sur autorisation, demeure valable jusqu’au 31 décembre 2024.



"En vue de mieux valoriser la production nationale localement, le ministère souligne que le gouvernement a décidé de soumettre à licence l’exportation des olives à l’état frais ou réfrigéré, les olives transformées, l’huile d’olive et l’huile de grignons d’olives, conformément aux dispositions de l’article premier de la loi 13-89 relative au commerce extérieur", indique le ministère marocain de l’Agriculture.

Voici la liste des produits soumis à licence d’exportation

Olives à l'état frais ou réfrigéré

• Olives non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées

• Olives conservées provisoirement, mais impropres, en l'état, à l'alimentation

• Olives sèches, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

• Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 15.09

• Olives préparées ou conservées au vinaigre ou à l'acide acétique

• Olives préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelées

• Olives préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelées
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